Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAC
Mme Kauffmann (Paulette)

Numéro de dépôt :
918862
Date de dépôt :
13/02/1975
Lieu de dépôt :
Toulon

Présentation de la marque FAC

Déposée le 13 février 1975 par madame Kauffmann (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Kauffmann (Paulette domicilié(e) Chemin de la Pertuade, Six Tours Les Plages (Var). - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FAC est expirée depuis le 13 février 1985.

Kauffmann (Paulette a également déposé les autres marques suivantes : FAPAMMO , PLUDHERBE , VINYBACTI , SUPRIMODOR , ANTIPOL , NOTOX , LES 4 VOLEURS


Mme Kauffmann (Paulette) - Chemin de la Pertuade, Six Tours Les Plages (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Bombe insecticide.